Réglementation des drapeaux nautiques
Les réglementations relatives aux pavillons nautiques varient d’un pays à l’autre et peuvent inclure des réglementations sur la taille et la conception du pavillon, quand et comment il doit être déployé, et quand un pavillon de courtoisie peut être utilisé à la place. Voici quelques exemples de règles courantes en matière de pavillons nautiques :
Le drapeau national doit flotter à l’arrière du navire, à un endroit visible et facilement identifiable. Dans certains pays, il est permis de faire flotter un plus petit drapeau à l’avant du navire en tant que symbole de bonne volonté envers le pays visité.
Le drapeau nautique doit avoir la taille appropriée pour le navire, généralement calculée par rapport à la longueur du navire.
Le drapeau nautique doit être une réplique exacte du drapeau national du pays concerné et ne doit porter aucun autre emblème, lettre ou inscription.
Le drapeau nautique doit être hissé lors de la navigation et abaissé lors du retour au port ou au mouillage. Dans certains pays, il est également obligatoire de battre le pavillon nautique lorsqu’on entre dans les eaux territoriales d’un autre pays.
Si un navire appartient à une personne morale (par exemple, une société), le pavillon national du navire doit être celui du pays dans lequel la société est enregistrée.
Il est important que les gens de mer connaissent les réglementations relatives au pavillon nautique dans leur pays et dans tout pays qu’ils visitent afin d’éviter d’éventuelles amendes ou pénalités.
